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ÉDITEUR DU SITE

Onyx Communication 

SUARL au capital de 10.000,00 Dinars Tunisien

Siège social : Centre Millénium , Route de la marsa ,Sidi Daoud .Tunis.Tunisie

Tél. : +216.93.03.95.67

N° TVA : 000MA1566603X

Directeur de publication : Haouari Mohamed Zyed

 

HÉBERGEMENT DU SITE

Planethoster 

 

Siège social : 4416 Louis B. Mayer, Laval (Québec) H7P 0G1, Canada

Tél : +1 514 802 1644.

 

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On entend par contenu du site la structure générale, les textes, les images animées ou non, et les sons dont le site portail est composé. Le site portail: https://onyxcommunication.eu  a pour vocation de proposer aux internautes des contenus et des services à valeur ajoutée. Onyx Communication  se réserve le droit de modifier ou de corriger le contenu de ce site à tout moment et sans préavis.

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Les éléments ainsi protégés sont la propriété d’Onyx Communication ou de tiers ayant autorisé Onyx Communication à les exploiter.

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Le présent site constitue une œuvre dont Onyx Communication est l’auteur au sens des articles L. 111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. La conception et le développement dudit site ont été assurés par la société Onyx Communication.

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Les reproductions, sur un support papier ou informatique, dudit site sont autorisées sous réserve qu’elles soient strictement réservées à un usage personnel excluant tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales et/ou d’information et/ou qu’elles soient conformes aux dispositions de l’article L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle.

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Toute reproduction totale ou partielle de ces signes distinctifs sans autorisation de leurs propriétaires est donc prohibée.

LA REPRODUCTION SUR SUPPORT PAPIER

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  • gratuité de la diffusion ;
  • respect de l’intégrité des documents reproduits (aucune modification, ni altération d’aucune sorte) ;
  • citation explicite du site https://onyxcommunication.eu comme source et mention que les droits de reproduction sont réservés et strictement limités.

LA REPRODUCTION SUR SUPPORT ÉLECTRONIQUE

La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique est autorisée sous réserve de l’ajout de façon claire et lisible de la source https://onyxcommunication.eu et de la mention “Droits réservés”.

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Les informations et illustrations figurant sur les pages de ce site Internet sont basées sur les caractéristiques techniques en cours au moment de la mise en ligne ou de la mise à jour des différentes pages du site. Dans le cadre d’une politique d’amélioration constante de ses produits et services, Onyx Communication peut modifier à tout moment les caractéristiques de son offre. L’ensemble des produits, procédés et programmes présentés dans le cadre du site peuvent ne pas être proposés dans chaque pays.

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Onyx Communication se réserve la possibilité, à tout moment, sans préavis et sans avoir à motiver sa décision, d’interdire ces liens. Dans ce cas elle informera la personne concernée qui disposera de 2 jours ouvrés pour supprimer le lien.

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L’ensemble de ces modifications s’impose aux internautes qui doivent consulter les présentes Conditions Générales lors de chaque connexion.

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